Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATOS
ATOS ORIGIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
1649914
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021

Présentation de la marque ATOS

Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ATOS ORIGIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOS ORIGIN domicilié(e) River Ouest 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 623 603 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ATOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOS est expirée depuis le 14 mars 2021.

ATOS ORIGIN a également déposé les autres marques suivantes : ATHOS , ATOS , ATOS , (Marque figurative) , SAMIX , SMARTEL , INEXIS CONSEIL , ATOS ORIGIN


ATOS ORIGIN, société anonyme - River Ouest 80 Quai Voltaire - 95870 - BEZONS - France - SIREN 323623603


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 6 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243732 - Publication au BOPI 1997-10-06

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°418135 - Publication au BOPI 2005-09-20

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2000 n°2186155 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 6 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243733 - Publication au BOPI 1997-10-06

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460723 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination n°601223 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°601224 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Installations électriques et électroniques pour le calcul et la fourniture de données et de renseignements statistiques, ainsi que pour la surveillance, la vérification et la commande à distance d'opérations industrielles, programmes de traitement de l'information sur calculateurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés. Programmes pour machines de traitement de l'information, notamment programmes généralisés de création et de gestion de fichiers, ainsi que l'édition de résultats

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.